Depuis quelques années, les NFT s’ancrent dans de nombreux secteurs comme celui des jeux-vidéos ou de l’art. L’avantage technologique des NFT est de garantir l’authenticité d’un bien numérique au travers de la blockchain. Grâce à eux, terminés les copycat.
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Véritable révolution numérique, il s’avère cependant que la fiscalité de ces actifs est encore trop peu connue de ses détenteurs. Alors, faut-il déclarer ses NFT lors de sa déclaration fiscale 2022 ? Si oui, de quelle manière ?
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Le NFT n’est pas qu’un simple JPG. Non, évidemment, c’est bien plus compliqué que cela…

Exemple de NFT (Bored Ape)

Les NFT ou “non fungible token” sont des actifs numériques uniques basés sur la blockchain. Ils sont dits “non fongibles » car ils ne peuvent pas être échangés contre un autre bien de même valeur. Tout comme l’est une œuvre d’art ou un bien immobilier, ils sont uniques et dotés de caractéristiques spécifiques.
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Pour l’exemple : il est compliqué d’échanger une maison contre une autre du fait de leurs caractéristiques bien distinctes.
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À l’inverse des actifs fongibles comme la monnaie, les cryptomonnaies ou encore les actions boursières sont interchangeables. Vous pouvez notamment échanger un billet de 10 euros contre un autre. Un détenteur de NFT est garanti de préserver la propriété exclusive de son actif grâce à la blockchain. Celle-ci fait preuve de certificat d’authenticité.

Oui, le NFT est soumis à l’imposition, comme tous les crypto-actifs. Vous vous devez de déclarer vos opérations imposables de : staking, play2earn, produits dérivés, dons et j’en passe… mais aussi vos NFT si vous considérez que celui-ci est un crypto-actif.
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Les opérations imposables comprennent les échanges de crypto-actifs contre des monnaies fiat, des biens ou des services, ainsi que les transactions de NFT contre des fiat, des services ou des biens. En effet, les NFT ne sont pas soumis à l’imposition lorsqu’ils sont échangés contre d’autres cryptomonnaies.

Toutefois, ils deviennent imposables dès lors que la cryptomonnaie est convertie en monnaie fiat lors d’une vente ultérieure. Pour tout savoir sur la fiscalité des NFT, suivez nos conseils et restez informés pour optimiser vos transactions tout en respectant les réglementations fiscales en vigueur.
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Comme toute autre source d’actifs, le NFT est donc soumis à l’impôt. En fonction du régime fiscal appliqué, la manière d’imposer est différente. Passons donc en revue l’ensemble des régimes applicables possibles sur les NFT.

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Les NFT répondent à de nombreux enjeux très différents en fonction de leur nature. Vu le large spectre de ses actifs, il s’avère compliqué de définir précisément un régime fiscal applicable à leur ensemble.

Dans l’attente d’une classification claire par l’administration fiscale, voici les différents régimes applicables :

– Le régime des plus-values sur actifs-numériques.
– Le régime des oeuvres d’arts ou objets.
– Le régime fiscal de cession sur les biens meubles.
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La première option est celle selon laquelle le NFT serait traité comme un actif-numérique, comme une cryptomonnaie. Il serait donc soumis au régime des plus-values sur actifs-numériques.
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Pour rappel : le régime des plus-values sur actifs-numériques est soumis à la flat tax, prélèvement unique forfaitaire (PFU) à un taux de 30%.

Il existe deux faits générateurs de l’impôt :

– La cession d’un actif-numérique contre une devise monétaire d’État.
– Le paiement d’un bien ou service en actifs-numériques.

Exemple :

Chez Waltio, nous considérons, dans notre outil, le NFT comme un actif numérique pour des raisons juridiques et techniques.

Pour calculer et déclarer vos NFT en toute sérénité -> Waltio.
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La deuxième option est de considérer le NFT comme une œuvre d’art. Dans ce scénario-là, un choix s’offre au déclarant :
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À savoir : il est important de notifier que dans cette option, l’achat de NFT par le biais d’une cryptomonnaie deviendrait imposable. En effet, le NFT n’étant plus considéré comme un actif-numérique, la conversion d’une crypto contre ce NFT engendrerait un fait générateur de l’impôt. (Selon le régime des plus-values sur actifs-numériques vu plus haut)
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Enfin, à défaut de pouvoir recevoir une qualification spécifique, le NFT pourrait être assimilé à un bien meuble et être soumis au régime fiscal de cession sur les biens meubles (150 UA du CGI).

La plus-value réalisée serait ici assujettie à une imposition à un taux de 36,2% avec un abattement de 5% par année de détention après deux ans.

Les cessions inférieures ou égales à 5.000 euros sont exonérées.

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En somme, oui, le NFT est dans tous les cas un actif imposable au même titre que vos cryptomonnaies. Afin d’être en règle avec l’administration fiscale, il convient de le déclarer sous l’un des régimes évoqués.

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L'équipe Waltio
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