Bonjour đ ,
Dois-je déclarer un airdrop ? un airdrop est-il imposable? Si oui, quand et comment le déclarer? Quel impÎt vais-je payer ?
Vous vous interrogez sur la fiscalitĂ© des airdrops ? La rĂ©ponse n'est pas aussi simple qu'un oui ou non, voyons ensemble les diffĂ©rents cas possibles đ
đ On peut distinguer 3 hypothĂšses et chacune aura une fiscalitĂ© diffĂ©rente
đ HypothĂšse 1 : Jâai reçu un airdrop âsurpriseâ
â¶ïž Par airdrop surprise, il faut entendre une situation oĂč vous avez reçu un airdrop sans savoir que vous alliez en recevoir un.
C'est le cas oĂč vous nâavez effectuĂ© aucunes actions spĂ©cifiques pour obtenir cet airdrop : vous nâavez pas achetĂ© une crypto spĂ©cialement pour recevoir un airdrop, vous nâavez pas volontairement utilisĂ© un protocole ou ĂȘtes allĂ© vous inscrire sur une liste.
Il sâagit donc dâun gain tombĂ© du ciel comme son nom lâindique ;) !
Dans ce cas, il est possible de considérer que le airdrop n'est pas imposable à la réception, vous n'avez pas besoin de déclarer sa réception ni de payer de l'impÎt, il sera considéré comme un gain de jeu de hasard.
La valeur d'acquisition du token reçu en airdrop est égal à la sa valeur de marché au jour de la réception.
âïž Si vous vendez les tokens reçus du airdrop contre des fiat, il vous faudra toujours dĂ©clarer cette opĂ©ration et payer de l'impĂŽt si vous avez rĂ©alisĂ© une plus-value.
Voyons un exemple :
Vous recevez un airdrop non anticipé de 10 AIR. Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de AIR est de 1 AIR = 10 euros.
Le montant de votre airdrop est donc de 100 euros lorsque vous le recevez.
Ces 100 euros viendront sâajouter Ă la valeur de votre portefeuille crypto pris en globalitĂ© et il faudra considĂ©rer que les 10 AIR ont Ă©tĂ© acquis Ă un prix dâacquisition de 100euros.
Câest seulement au moment de la revente contre des fiats/biens/services de ces 10 AIR que vous serez imposable si vous rĂ©alisez une plus-value.
đȘ HypothĂšse 2 : Jâai reçu un airdrop, je le dĂ©clare en BNC
Cas : Vous avez rĂ©alisĂ© des actions pour obtenir votre airdrop (interactions avec un protocole, inscription sur une liste...), alors votre airdrop pourrait ĂȘtre soumis Ă lâimposition.
Selon les principes gĂ©nĂ©raux du droit fiscal français, les gains passifs peuvent ĂȘtre soumis Ă la fiscalitĂ© Ă la rĂ©ception selon les rĂ©gime des BNC (bĂ©nĂ©fices non commerciaux) Dans cette hypothĂšse, votre airdrop serait imposable en BNC et devrait ĂȘtre dĂ©clarĂ© Ă sa valeur lors de sa rĂ©ception.
La dĂ©claration au titre des BNC sâeffectue lors de la dĂ©claration de revenus et doit inclure le montant des âgainsâ. Cette dĂ©claration va ensuite influencer le prix dâacquisition de la cryptomonnaie.
Voyons ceci en exemple :
Vous recevez un airdrop de 10 ALT.
Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de ALT est de 1 ALT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.
Vous devrez donc, lors de votre déclaration de revenus, déclarer 100euros dans la catégorie des BNC.
đQuel impĂŽt pour votre airdrop ?
LâimpĂŽt dĂ©pendra de votre impĂŽt sur le revenu. En effet, le montant dĂ©clarĂ© au titre des BNC sera intĂ©grĂ© dans lâassiette du calcul de lâimpĂŽt sur le revenu et sera donc soumis au barĂšme progressif.
La valeur dâacquisition de votre airdrop sera ensuite Ă©gale Ă la valeur dĂ©clarĂ©e en BNC.
Dans lâexemple ci-dessus, le prix dâacquisition de votre airdrop sera Ă©gal Ă 100 euros. Il sera intĂ©grĂ© Ă la valeur globale de votre portefeuille et sera imposable au titre du rĂ©gime des plus-values si vous rĂ©alisez une plus-value lors dâune cession future.
â¶ïž HypothĂšse 3 : Jâai reçu un airdrop, je ne le dĂ©clare pas en BNC
Contrairement Ă lâhypothĂšse prĂ©sentĂ©e ci-dessus, il sâagit dâun cas oĂč vous recevez un airdrop mais que celui-ci nâest pas ou nâa pas Ă©tĂ© dĂ©clarĂ© lors de la rĂ©ception au titre des BNC.
Lâabsence de dĂ©claration au titre de la rĂ©ception entraĂźnera une diffĂ©rence dans le prix dâacquisition.
Si vous ne dĂ©clarez pas la rĂ©ception de votre airdrop en BNC, alors le prix dâacquisition de celui-ci sera nul (0 euros). Un peu comme si vous lâaviez obtenu gratuitement. Dans ce cas, vous serez imposable seulement le jour oĂč vous dĂ©cidez de vendre le montant de cet airdrop. Vous rĂ©aliserez ainsi une plus-value (puisque vous avez obtenu ces cryptos a un prix nul).
Voyons ceci en exemple :
Vous recevez un airdrop de 10 MAT.
Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de MAT est de 1 MAT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.
Vous ne déclarez pas ces revenus au titre de la réception en BNC.
Vos 10 MAT sâajouteront Ă la valeur globale de votre portefeuille et le prix dâacquisition de ces derniers sera de 0 euros.
đ Quel impĂŽt pour votre airdrop ?
LâimpĂŽt sera dĂ» lors de la cession selon le rĂ©gime des plus-values imposĂ©es Ă hauteur de 30%.
Vous dĂ©cidez de vendre vos 10 MAT pour 100 euros. Vous aurez donc une plus-value de 100 euros pour cette opĂ©ration (le calcul est nĂ©anmoins plus complexe puisquâil doit prendre en compte une fraction de la valeur globale de votre portefeuille et du prix dâacquisition total de vos cryptomonnaies).
âïž La loi Ă©tant floue et imprĂ©cise concernant la fiscalitĂ© applicable aux opĂ©rations gĂ©nĂ©rant des revenus passifs en cryptomonnaie, les points fiscaux prĂ©sentĂ©s dans cet article sont des interprĂ©tations fiscales. Ils ne constituent pas un conseil financier ou fiscal mais une simple interprĂ©tation des lois selon les experts. En cas de doute, nâhĂ©sitez pas Ă vous tourner vers un avocat spĂ©cialisĂ©.