📝 Description
La fiscalité des airdrops dépend de plusieurs facteurs : les airdrops reçus sans action préalable peuvent être non imposables à la réception, tandis que les airdrops résultant d'actions volontaires sont soumis aux régimes BNC (bénéfices non commerciaux). Cet article détaille les trois scénarios possibles et explique comment déclarer correctement vos airdrops selon la situation.
Vous vous interrogez sur la fiscalité des airdrops ? La réponse n'est pas aussi simple qu'un oui ou non, voyons ensemble les différents cas possibles :
On peut distinguer 3 hypothèses et chacune aura une fiscalité différente
📂 Hypothèse 1 : J’ai reçu un airdrop “surprise”
▶️ Par airdrop surprise, il faut entendre une situation où vous avez reçu un airdrop sans savoir que vous alliez en recevoir un.
C'est le cas où vous n’avez effectué aucunes actions spécifiques pour obtenir cet airdrop : vous n’avez pas acheté une crypto spécialement pour recevoir un airdrop, vous n’avez pas volontairement utilisé un protocole ou êtes allé vous inscrire sur une liste. Il s’agit donc d’un gain tombé du ciel comme son nom l’indique.
Dans ce cas, il est possible de considérer que le airdrop n'est pas imposable à la réception, vous n'avez pas besoin de déclarer sa réception ni de payer de l'impôt, il sera considéré comme un gain de jeu de hasard.
La valeur d'acquisition du token reçu en airdrop est égal à la sa valeur de marché au jour de la réception.
Si vous vendez les tokens reçus du airdrop contre des fiat, il vous faudra toujours déclarer cette opération et payer de l'impôt si vous avez réalisé une plus-value.
Voyons un exemple :
Vous recevez un airdrop non anticipé de 10 AIR. Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de AIR est de 1 AIR = 10 euros.
Le montant de votre airdrop est donc de 100 euros lorsque vous le recevez.
Ces 100 euros viendront s’ajouter à la valeur de votre portefeuille crypto pris en globalité et il faudra considérer que les 10 AIR ont été acquis à un prix d’acquisition de 100euros.
C’est seulement au moment de la revente contre des fiats/biens/services de ces 10 AIR que vous serez imposable si vous réalisez une plus-value.
📂 Hypothèse 2 : J’ai reçu un airdrop, je le déclare en BNC
Cas : Vous avez réalisé des actions pour obtenir votre airdrop (interactions avec un protocole, inscription sur une liste...), alors votre airdrop pourrait être soumis à l’imposition.
Selon les principes généraux du droit fiscal français, les gains passifs peuvent être soumis à la fiscalité à la réception selon les régime des BNC (bénéfices non commerciaux) Dans cette hypothèse, votre airdrop serait imposable en BNC et devrait être déclaré à sa valeur lors de sa réception.
La déclaration au titre des BNC s’effectue lors de la déclaration de revenus et doit inclure le montant des “gains”. Cette déclaration va ensuite influencer le prix d’acquisition de la cryptomonnaie.
Voyons ceci en exemple :
Vous recevez un airdrop de 10 ALT.
Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de ALT est de 1 ALT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.
Vous devrez donc, lors de votre déclaration de revenus, déclarer 100euros dans la catégorie des BNC.
Quel impôt pour votre airdrop ?
L’impôt dépendra de votre impôt sur le revenu. En effet, le montant déclaré au titre des BNC sera intégré dans l’assiette du calcul de l’impôt sur le revenu et sera donc soumis au barème progressif.
La valeur d’acquisition de votre airdrop sera ensuite égale à la valeur déclarée en BNC.
Dans l’exemple ci-dessus, le prix d’acquisition de votre airdrop sera égal à 100 euros. Il sera intégré à la valeur globale de votre portefeuille et sera imposable au titre du régime des plus-values si vous réalisez une plus-value lors d’une cession future.
Hypothèse 3 : J’ai reçu un airdrop, je ne le déclare pas en BNC
Contrairement à l’hypothèse présentée ci-dessus, il s’agit d’un cas où vous recevez un airdrop mais que celui-ci n’est pas ou n’a pas été déclaré lors de la réception au titre des BNC.
L’absence de déclaration au titre de la réception entraînera une différence dans le prix d’acquisition.
Si vous ne déclarez pas la réception de votre airdrop en BNC, alors le prix d’acquisition de celui-ci sera nul (0 euros). Un peu comme si vous l’aviez obtenu gratuitement. Dans ce cas, vous serez imposable seulement le jour où vous décidez de vendre le montant de cet airdrop. Vous réaliserez ainsi une plus-value (puisque vous avez obtenu ces cryptos a un prix nul).
Voyons ceci en exemple :
Vous recevez un airdrop de 10 MAT.
Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de MAT est de 1 MAT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.
Vous ne déclarez pas ces revenus au titre de la réception en BNC.
Vos 10 MAT s’ajouteront à la valeur globale de votre portefeuille et le prix d’acquisition de ces derniers sera de 0 euros.
Quel impôt pour votre airdrop ?
L’impôt sera dû lors de la cession selon le régime des plus-values imposées à hauteur de 30%.
Vous décidez de vendre vos 10 MAT pour 100 euros. Vous aurez donc une plus-value de 100 euros pour cette opération (le calcul est néanmoins plus complexe puisqu’il doit prendre en compte une fraction de la valeur globale de votre portefeuille et du prix d’acquisition total de vos cryptomonnaies).
❗️ La loi étant floue et imprécise concernant la fiscalité applicable aux opérations générant des revenus passifs en cryptomonnaie, les points fiscaux présentés dans cet article sont des interprétations fiscales. Ils ne constituent pas un conseil financier ou fiscal mais une simple interprétation des lois selon les experts. En cas de doute, n’hésitez pas à vous tourner vers un avocat spécialisé.