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đŸ‡«đŸ‡· - Les airdrops

Fiscalité airdrops en France

Mis à jour il y a plus de 8 mois

Bonjour 👋 ,

Dois-je déclarer un airdrop ? un airdrop est-il imposable? Si oui, quand et comment le déclarer? Quel impÎt vais-je payer ?

Vous vous interrogez sur la fiscalitĂ© des airdrops ? La rĂ©ponse n'est pas aussi simple qu'un oui ou non, voyons ensemble les diffĂ©rents cas possibles 👇

👉 On peut distinguer 3 hypothĂšses et chacune aura une fiscalitĂ© diffĂ©rente

🎁 Hypothùse 1 : J’ai reçu un airdrop “surprise”

▶ Par airdrop surprise, il faut entendre une situation oĂč vous avez reçu un airdrop sans savoir que vous alliez en recevoir un.

C'est le cas oĂč vous n’avez effectuĂ© aucunes actions spĂ©cifiques pour obtenir cet airdrop : vous n’avez pas achetĂ© une crypto spĂ©cialement pour recevoir un airdrop, vous n’avez pas volontairement utilisĂ© un protocole ou ĂȘtes allĂ© vous inscrire sur une liste.

Il s’agit donc d’un gain tombĂ© du ciel comme son nom l’indique ;) !

Dans ce cas, il est possible de considérer que le airdrop n'est pas imposable à la réception, vous n'avez pas besoin de déclarer sa réception ni de payer de l'impÎt, il sera considéré comme un gain de jeu de hasard.

La valeur d'acquisition du token reçu en airdrop est égal à la sa valeur de marché au jour de la réception.

❗ Si vous vendez les tokens reçus du airdrop contre des fiat, il vous faudra toujours dĂ©clarer cette opĂ©ration et payer de l'impĂŽt si vous avez rĂ©alisĂ© une plus-value.

Voyons un exemple :

Vous recevez un airdrop non anticipé de 10 AIR. Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de AIR est de 1 AIR = 10 euros.

Le montant de votre airdrop est donc de 100 euros lorsque vous le recevez.

Ces 100 euros viendront s’ajouter Ă  la valeur de votre portefeuille crypto pris en globalitĂ© et il faudra considĂ©rer que les 10 AIR ont Ă©tĂ© acquis Ă  un prix d’acquisition de 100euros.

C’est seulement au moment de la revente contre des fiats/biens/services de ces 10 AIR que vous serez imposable si vous rĂ©alisez une plus-value.

đŸȘ‚ HypothĂšse 2 : J’ai reçu un airdrop, je le dĂ©clare en BNC

Cas : Vous avez rĂ©alisĂ© des actions pour obtenir votre airdrop (interactions avec un protocole, inscription sur une liste...), alors votre airdrop pourrait ĂȘtre soumis Ă  l’imposition.

Selon les principes gĂ©nĂ©raux du droit fiscal français, les gains passifs peuvent ĂȘtre soumis Ă  la fiscalitĂ© Ă  la rĂ©ception selon les rĂ©gime des BNC (bĂ©nĂ©fices non commerciaux) Dans cette hypothĂšse, votre airdrop serait imposable en BNC et devrait ĂȘtre dĂ©clarĂ© Ă  sa valeur lors de sa rĂ©ception.

La dĂ©claration au titre des BNC s’effectue lors de la dĂ©claration de revenus et doit inclure le montant des “gains”. Cette dĂ©claration va ensuite influencer le prix d’acquisition de la cryptomonnaie.

Voyons ceci en exemple :

Vous recevez un airdrop de 10 ALT.

Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de ALT est de 1 ALT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.

Vous devrez donc, lors de votre déclaration de revenus, déclarer 100euros dans la catégorie des BNC.

👉Quel impît pour votre airdrop ?

L’impĂŽt dĂ©pendra de votre impĂŽt sur le revenu. En effet, le montant dĂ©clarĂ© au titre des BNC sera intĂ©grĂ© dans l’assiette du calcul de l’impĂŽt sur le revenu et sera donc soumis au barĂšme progressif.

La valeur d’acquisition de votre airdrop sera ensuite Ă©gale Ă  la valeur dĂ©clarĂ©e en BNC.

Dans l’exemple ci-dessus, le prix d’acquisition de votre airdrop sera Ă©gal Ă  100 euros. Il sera intĂ©grĂ© Ă  la valeur globale de votre portefeuille et sera imposable au titre du rĂ©gime des plus-values si vous rĂ©alisez une plus-value lors d’une cession future.

▶ HypothĂšse 3 : J’ai reçu un airdrop, je ne le dĂ©clare pas en BNC

Contrairement Ă  l’hypothĂšse prĂ©sentĂ©e ci-dessus, il s’agit d’un cas oĂč vous recevez un airdrop mais que celui-ci n’est pas ou n’a pas Ă©tĂ© dĂ©clarĂ© lors de la rĂ©ception au titre des BNC.

L’absence de dĂ©claration au titre de la rĂ©ception entraĂźnera une diffĂ©rence dans le prix d’acquisition.

Si vous ne dĂ©clarez pas la rĂ©ception de votre airdrop en BNC, alors le prix d’acquisition de celui-ci sera nul (0 euros). Un peu comme si vous l’aviez obtenu gratuitement. Dans ce cas, vous serez imposable seulement le jour oĂč vous dĂ©cidez de vendre le montant de cet airdrop. Vous rĂ©aliserez ainsi une plus-value (puisque vous avez obtenu ces cryptos a un prix nul).

Voyons ceci en exemple :

Vous recevez un airdrop de 10 MAT.

Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de MAT est de 1 MAT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.

Vous ne déclarez pas ces revenus au titre de la réception en BNC.

Vos 10 MAT s’ajouteront à la valeur globale de votre portefeuille et le prix d’acquisition de ces derniers sera de 0 euros.

👉 Quel impît pour votre airdrop ?

L’impĂŽt sera dĂ» lors de la cession selon le rĂ©gime des plus-values imposĂ©es Ă  hauteur de 30%.

Vous dĂ©cidez de vendre vos 10 MAT pour 100 euros. Vous aurez donc une plus-value de 100 euros pour cette opĂ©ration (le calcul est nĂ©anmoins plus complexe puisqu’il doit prendre en compte une fraction de la valeur globale de votre portefeuille et du prix d’acquisition total de vos cryptomonnaies).

❗ La loi Ă©tant floue et imprĂ©cise concernant la fiscalitĂ© applicable aux opĂ©rations gĂ©nĂ©rant des revenus passifs en cryptomonnaie, les points fiscaux prĂ©sentĂ©s dans cet article sont des interprĂ©tations fiscales. Ils ne constituent pas un conseil financier ou fiscal mais une simple interprĂ©tation des lois selon les experts. En cas de doute, n’hĂ©sitez pas Ă  vous tourner vers un avocat spĂ©cialisĂ©.

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